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Marques déposées par Société TUVEDOC
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TUVEDOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUVEDOC
Société TUVEDOC

Numéro de dépôt :
12892
Date de dépôt :
27/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Lodeve

Présentation de la marque TUVEDOC

Déposée le 27 avril 1979 par Société TUVEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lodeve), la marque française « TUVEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société TUVEDOC domicilié(e) (S.A.R.L.) avenue de la Gare 34260 LE BOUSQUET D'ORB. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUGARET - France.

La marque TUVEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 22 25

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TUVEDOC est expirée depuis le 27 avril 1989.

Société TUVEDOC a également déposé les autres marques suivantes : TUV FLEX , TUV SPRAY , TUVAGRI , TUVOR , TUVETEC , TUV RAIN , TUVELAIR , TUVER , GOMVYL


Société TUVEDOC - (S.A.R.L.) avenue de la Gare 34260 LE BOUSQUET D'ORB. - France


NOUGARET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025

Gutta-percha gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.